Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
50 interventions trouvées.
Mon cher collègue, je prends acte de votre déclaration, mais nous poursuivons nos travaux, puisque la conférence des présidents en a décidé ainsi. La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Sénat. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Je suis saisi d'un amendement n° 336, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Je suis saisi de deux amendements, nos 730 et 777, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Billard, pour défendre l'amendement n° 730.
Merci, mon cher collègue. De nombreux orateurs, notamment socialistes, souhaitant s'exprimer sur l'article, je vous prie de respecter votre temps de parole. La parole est à M. Alain Cacheux.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 340, 729 et 778, qui visent à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 340.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. François Pupponi, pour le groupe SRC.
