Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'amendement nos 165 est retiré, de même que l'amendement n° 164. Je suis saisi d'un amendement n° 2. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour le soutenir.
Je vais mettre successivement aux voix les amendements nos 54, 32, 53, 51, 52, 50, 34 et 36. (Ces amendements, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de quatre amendements, nos 75, 91, 74 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 75.
Mes chers collègues, je suis saisi de nombreuses demandes de parole, que je vais essayer de satisfaire. Cependant, compte tenu des contraintes liées à la manifestation de soutien à Ingrid Betancourt, je devrai interrompre nos débats. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Mes chers collègues, je vais maintenant suspendre la séance. Je vous rappelle que nous devons nous rendre à l'hôtel de Lassay, à l'invitation du Président de l'Assemblée, pour une cérémonie de soutien à Ingrid Betancourt.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
Nous reprenons la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi pour le pouvoir d'achat (n°s 498, 504).
La parole est à M. Pierre Morange, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 72 et 73.
Je vous en prie, cher collègue. Vous avez la parole pour défendre les amendements nos 55 et 49.
Je suis saisi de deux amendements, nos 17 et 145, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 17.
La parole est à Mme la ministre du logement et de la ville, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 17 et 145.
L'amendement n° 23 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 146. La parole est à M. Jean-Yves le Bouillonnec, pour le soutenir.
La parole est à M. Jérôme Chartier, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 128. La parole est à Mme Françoise Branget, pour défendre cet amendement.
L'amendement n ° 128 est retiré. Nous en venons à l'amendement n° 96, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 176. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l'amendement n° 96.
La parole est à Mme la ministre, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 96 et soutenir le sous-amendement n° 176.
Je suis saisi d'un amendement n° 3 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour le défendre.
L'amendement n° 149 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 150. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour le défendre.
