Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour le groupe UMP.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de résolution européenne. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 471 Nombre de suffrages exprimés 469 Majorité absolue 235 Pour l'adoption 462 Contre 7 (La proposition de résolution européenne est adoptée.)
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à onze heures cinquante.)
La séance est reprise.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Franck Gilard, pour exposer sa question, n° 949, relative à l'évolution du permis à points.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2313). La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Franck Gilard.
La parole est à Mme Pascale Got, pour exposer sa question, n° 934, relative à l'entreprise First Aquitaine Industrie à Blanquefort.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
La parole est à Mme Pascale Got.
La parole est à M. Michel Ménard, pour exposer sa question, n° 943, relative aux avantages fiscaux des aides à la personne.
La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
La parole est à M. Michel Ménard.
