Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Michel Terrot, rapporteur de la commission des affaires étrangères pour les accords avec le Cameroun, le Togo et la République centrafricaine.
La parole est à M. Robert Lecou, rapporteur de la commission des affaires étrangères pour le traité France-Gabon
La parole est à M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l'accord France-Cameroun.
La parole est à M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour le traité France-Gabon.
La parole est à M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis de la commission de la défense pour l'accord France-Togo.
La parole est à Mme Patricia Adam, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères pour l'accord France-République centrafricaine.
Réunion du 7 avril 2011 à 9h30 — Accords instituant des partenariats de défense, Discussion générale
Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrick Beaudouin.
Réunion du 7 avril 2011 à 9h30 — Accords instituant des partenariats de défense, Discussion générale
La parole est à M. Christian Bataille.
Réunion du 7 avril 2011 à 9h30 — Accords instituant des partenariats de défense, Discussion générale
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
Réunion du 7 avril 2011 à 9h30 — Accords instituant des partenariats de défense, Discussion générale
La parole est à M. Francis Hillmeyer.
Réunion du 7 avril 2011 à 9h30 — Accords instituant des partenariats de défense, Discussion générale
La parole est à M. le ministre.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi adoptée par le Sénat tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (nos 3115, 3285). La parole est à M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes.
La parole est à M. Claude Bodin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Bataille, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour le groupe UMP.
J'appelle maintenant dans le texte de la commission les articles de la proposition de loi.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, relative au prix du livre numérique. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
C'est vous qui le faites ce matin !
