Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
Ce n'était pas un rappel au règlement.
Prochaine séance, mercredi 13 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la proposition de loi modifiant la loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, selon la procédure d'examen simplifiée, en application de l'article 103 du règlement, de deux projets de loi autorisant l'approbation de conventions et accords internationaux. Ces textes n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, je mets directement aux voix l'article unique de chacun d'eux, en application ...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République fédérative du Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial (nos 2845, 3314). La parole e...
La parole est à Mme Christiane Taubira, rapporteure de la commission des affaires étrangères.
Il va falloir conclure, madame la rapporteure.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Francis Hillmeyer.
La parole est à M. Patrick Beaudouin.
La parole est à M. Christian Bataille.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion d'ajournement, déposée en application de l'article 128, alinéa 2, du règlement. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
L'ordre du jour appelle la discussion de quatre projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant l'approbation de quatre accords instituant des partenariats de défense avec la République du Cameroun, la République gabonaise, la République togolaise et la République centrafricaine (nos 3194, 3308, 3289, 3195, 3286, 3290, 3196, 3309, 3291, 3197, ...
