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La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. André Wojciechowski.
La parole est à Mme la ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 ; Suite de la discussion de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2011 : Santé (suite) ; Justice. La séance est levée. (La séan...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2916, 2912). Hier soir, l'Assemblée a entendu la réponse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, aux orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Éric Woerth, ministre...
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Gouvernement, en commençant par la première partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'exercice 2009. Je vous informe d'ores et déjà qu'à la demande du Gouvernement, les articles 34 à 56 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 s...
La parole est à Mme Anny Poursinoff, inscrite sur l'article, pour deux minutes.
Il faut conclure, madame Poursinoff.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Il faut conclure, madame Touraine.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Michel Issindou.
Il faut conclure, monsieur Issindou.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Il faut conclure, monsieur Garrigue !
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 2. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.