Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Il faut conclure, madame Fraysse.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Il faut conclure, madame Touraine.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Sur l'article 2, je suis saisi de plusieurs amendements. L'amendement n° 87 est présenté par M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisi d'un amendement n° 84. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. Michel Issindou, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 85. (L'amendement n° 85, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 86, qui rectifie une erreur matérielle. (L'amendement n° 86, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. (L'ensemble de la première partie du projet de loi est adopté.)
Nous abordons maintenant la deuxième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'année 2010.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, première inscrite sur l'article 3.
Merci de conclure.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse.
