Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Nous en venons à l'amendement n° 33, monsieur Rogemont.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Pour le prolonger ?...
Je suis saisi d'un amendement n° 35, portant article additionnel susceptible d'être rattaché à cette mission. La parole est à M. Nicolas Perruchot, rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Je vais mettre aux voix l'amendement n° 35.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la culture. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Défense. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la santé (n° 2857, annexe 39, n° 2864). La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour la prévention et la sécurité sanitaire.
La parole est à M. Rémi Delatte, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé et les systèmes de soins.
Dans la discussion, la parole est à M. Guy Lefrand.
