Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Il faut conclure, mon cher collègue.
Je rappelle que le temps de parole pour défendre un amendement est de deux minutes. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 797 rectifié.
L'amendement no 689 de M. le rapporteur général est rédactionnel. (L'amendement n° 689, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 447.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour soutenir l'amendement n° 257.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 448.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, l'amendement n° 655 tombe.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour un rappel au règlement.
Monsieur Chartier, j'essaie de faire respecter le règlement de notre assemblée.
Je rappelle que chacun doit respecter ses temps de parole, et que moins il y aura de rappels au règlement, plus le débat ira vite.
Je suis saisi d'un amendement n° 243. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
L'amendement n° 690 de M. le rapporteur général est de précision, ses amendements nos 691 à 693 sont rédactionnels. (Les amendements nos 690 à 693, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 449.
