Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
22302 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Remiller, inscrit sur l'article 57.
Vous avez néanmoins dépassé vos deux minutes (Sourires.) La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour défendre l'amendement n° 244.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour soutenir l'amendement n°573.
Je suis saisi d'un amendement n° 452 de la commission des finances, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 812. La parole est à M. le rapporteur général.
Vous avez la parole, monsieur Mariton.
Il faut conclure, monsieur Mariton.
Je voudrais rappeler un constat établi tout à l'heure et partagé par tous : nous devons terminer ce matin, il reste environ deux cents amendements à examiner, et si nous refaisons tous les débats qui ont eu lieu en commission des finances, nous ne finirons pas dans les temps. Je vais donc, veuillez m'en excuser, me montrer ferme en ce qui conc...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour défendre le sous-amendement n° 812.
Vous n'avez la parole, monsieur Le Fur, que pour soutenir votre sous-amendement.
Comme le sujet est d'importance et qu'il y a un amendement et un sous-amendement, je vais à titre exceptionnel donner la parole à quatre orateurs avant de les mettre aux voix.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Sur le vote de l'amendement n° 452, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. .........................
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Hervé Mariton.
J'ai dit que, parce qu'il y avait un amendement et un sous-amendement, je donnerais exceptionnellement la parole à quatre personnes. Nous allons maintenant passer au vote. (Le sous-amendement n° 812 n'est pas adopté.)
Le scrutin public n'a pas été demandé sur le sous-amendement, mais uniquement sur l'amendement. Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 452. (Il est procédé au scrutin.)
