Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
L'amendement n° 685 de M. le rapporteur général est rédactionnel, son amendement n° 686 est de précision. (Les amendements nos 685 et 686, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 531.
Je suis saisi de deux amendements, nos 534 et 444, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 444 fait l'objet d'un sous-amendement n° 775. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 534.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour présenter l'amendement n° 444.
La parole est à M. Charles de Courson, pour présenter le sous-amendement n° 775.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous n'avez pas la parole, monsieur Bouvard.
La parole est à M. Pierre Cohen.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Seul M. Chartier a la parole !
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Laissez M. le secrétaire d'État s'exprimer, monsieur Bouvard !
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 445.
Les amendements nos 687 et 688 de M. le rapporteur général sont rédactionnels. (Les amendements nos 687 et 688, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 446.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 605.
