Interventions en hémicycle de Marc Laffineur

Je mets aux voix l'article 55, modifié par l'amendement n° 118. (L'article 55, ainsi modifié, est adopté.)

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 56. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.

La parole est à M. Patrick Roy.

La parole est à M. le ministre du travail.

Je mets aux voix l'article 56. (L'article 56 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement, n° 534, portant article additionnel après l'article 56. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre cet amendement.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 534. (L'amendement est adopté.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.

L'article 57 ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 57 est adopté.)

La parole est à Mme Aurélie Filippetti, inscrite sur l'article 58.

Je suis saisi d'un amendement n° 302 tendant à supprimer l'article 58. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir cet amendement.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 302. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 120. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 120. (L'amendement est adopté.)

Je mets aux voix l'article 58, modifié par l'amendement n° 120. (L'article 58, ainsi modifié, est adopté.)