Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Je mets aux voix l'amendement n° 673 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je vous rappelle que les dispositions relatives aux dépenses d'assurance vieillesse ont été examinées vendredi dernier. Nous en arrivons donc aux dispositions relatives aux dépenses d'accident du travail et de maladies professionnelles, précédemment réservées.
Je suis saisi d'un amendement n° 499, portant article additionnel avant l'article 54. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 499. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 497. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le ministre du travail.
Je vous rappelle, monsieur Le Guen, que c'est le président qui donne la parole.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, rapidement.
Je mets aux voix l'amendement n° 497. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 496. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Monsieur Muzeau, il va falloir conclure.
Seul M. Muzeau a la parole.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
