Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 664. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Je mets aux voix l'amendement n° 505 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 50, modifié par l'amendement n° 678. (L'article 50, ainsi modifié, est adopté.)
La parole est à Mme Catherine Génisson.
L'article 51 ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 51 est adopté.)
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, inscrit sur l'article 52.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 52. (L'article 52 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 673 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l'article 52. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 664. (L'amendement est adopté.)
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je mets aux voix l'article 42, modifié par les amendements adoptés. (L'article 42, ainsi modifié, est adopté.)
À vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, n° 284 : Rapport n° 295, de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales : Tome I de M. Yves Bur : Recettes...
La parole est à Mme Catherine Génisson.
