Réforme portuaire

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907 et 954).

La parole est à M. Jean-Yves Besselat, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 50. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 27 et 51, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sylvie Andrieux, pour soutenir l'amendement n° 27.

Je suis saisi d'un amendement n° 52. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 82 et 29, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 82.

Je suis saisi d'un amendement n° 53 rectifié. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 54. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 24, 46 et 102 La parole est à M. Philippe Duron, pour soutenir l'amendement n° 24.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 24, 46 et 102. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

L'amendement n° 34 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 67. La parole est à M. Daniel Paul, pour le soutenir.

La parole est à M. Serge Poignant, vice-président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 25, 47 et 103. La parole est à M. Philippe Duron, pour défendre l'amendement n° 25.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 25, 47 et 103. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 56. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 57. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt-cinq, est reprise à dix-huit heures vingt-sept.)

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 59 et 85. La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 59.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 59 et 85. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)