Projet de loi de finances rectificative pour 2008

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Je rappelle qu'en application de l'article 95 du règlement nous allons examiner d'abord, à la demande du Gouvernement, les articles 19 et 20, puis, à la demande de la commission des finances, les articles 27 à 31 ainsi que les amendements portant articles additionnels après l'article 31.

Je suis saisi de deux amendements, nos 126 et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Claude Viollet, pour soutenir l'amendement n° 126.

La parole est à M. Jacques Lamblin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 59.

Je suis saisi de trois amendements rédactionnels ou de coordination, nos 186, 185 rectifié et 184, de M. le rapporteur général. (Les amendements nos 186, 185 rectifié et 184, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi de douze amendements rédactionnels ou de précision, nos 183, 182, 180, 179, 178, 177, 176, 175, 174, 173, 172 et 171, de M. le rapporteur général. (Les amendements nos 183, 182, 180, 179, 178, 177, 176, 175, 174, 173, 172 et 171, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Nous en venons à deux amendements rédactionnels, nos 170 et 169, de M. le rapporteur général. (Les amendements nos 170 et 169, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi de cinq amendements rédactionnels ou de précision, nos 166, 165, 161 rectifié, 164 et 160, de M. le rapporteur général. (Les amendements nos 166, 165, 161 rectifié, 164 et 160, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 19, amendé, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 33 et 232. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 33.

Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 253, de M. le rapporteur général. (L'amendement n° 253, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 231 et 35, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 231.

La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement n° 35 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 231.

Je suis saisi d'un amendement n° 198 rectifié, portant article additionnel après l'article 28. La parole est à M. le président de la commission.

Je suis saisi de deux amendements nos 327 rectifié et 328, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Henri Emmanuelli.

Je ne peux pas laisser faire croire que le président veut vous interrompre parce qu'il serait gênant de vous entendre.

L'amendement n° 73 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 73, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 29, amendé, est adopté.)

L'amendement n° 142 de M. Gilles Carrez est également rédactionnel. (L'amendement n° 142, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 30, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 133 rectifié, portant article additionnel après l'article 31. La parole est à M. Lionel Tardy.

Mais il n'a pas été appelé. Je me contente d'appliquer le règlement et ne peux vous donner la parole.

Les amendements nos 79, 80 et 82 de la commission sont rédactionnels. (Les amendements nos 79, 80 et 82, acceptés le Gouvernement, successivement mis aux voix, sont adoptés.)

L'amendement n° 81 de la commission est de précision. (L'amendement n° 81, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 39, amendé, est adopté.)