Bioéthique

Je suis saisi de trois amendements rédactionnels de M. le rapporteur, nos 11, 12 et 13, auxquels le Gouvernement est favorable. (Les amendements nos 11, 12 et 13, successivement mis aux voix, sont adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 132 rectifié et 121 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Noël Mamère, pour présenter l'amendement n° 132 rectifié.

Mes chers collègues, chacun a le droit de prendre la parole et je n'ai aucunement l'intention de vous en priver, mais je vous signale que, si vous refaites la discussion générale à chaque amendement, nous ne pourrons pas terminer l'examen du texte cette nuit. Cette remarque ne vise nullement M. Blisko, qui a renoncé à parler tout à l'heure et ...

Je suis saisi d'un amendement n° 188, portant article additionnel avant l'article 23. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.

Vous êtes nombreux à vouloir vous exprimer. Je vous demanderai donc, mes chers collègues, d'être concis, ce qui n'empêche pas de dire beaucoup. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

J'espère, mes chers collègues, que nous irons un peu plus vite pour l'examen des amendements. Monsieur Breton, puis-je considérer que l'amendement n° 45 a été défendu ?

L'amendement n° 211 de la commission spéciale est rédactionnel et de cohérence. (L'amendement n° 211, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi par la commission spéciale d'un amendement de cohérence, n° 212, auquel le Gouvernement est favorable. (L'amendement n° 212 est adopté.)

L'amendement n° 192 est tombé. Je mets aux voix l'article 23 Ah, pardon, monsieur le ministre, je n'avais pas vu que vous aviez levé la main. Vous avez la parole.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 11 février à trois heures, est reprise à trois heures vingt-cinq.)

Non, l'article 23 n'a pas été voté ! Le ministre m'a demandé la parole au moment de la mise aux voix.

Et c'est maintenant le président de la commission spéciale qui souhaite intervenir. Je vous en prie, monsieur Claeys.

Madame Dumont, vous n'allez pas m'apprendre à présider : le président de séance ne lève jamais la main. Il prend en compte sa voix s'il souhaite participer au vote.

pour ignorer le fonctionnement de cette maison. Lorsque l'on veut savoir exactement qui vote pour et qui vote contre, on demande un scrutin public.

Il en a toujours été ainsi. Lorsque le vote se fait à main levée, on ne peut pas savoir qui a voté pour et qui a voté contre ; c'est comme cela !

Sur l'article 24 bis, je suis saisi d'un amendement n° 219 du Gouvernement. (L'amendement n° 219, accepté par la commission, est adopté.) (L'article 24 bis, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 82 rectifié portant article additionnel avant l'article 24 ter. La parole est à M. le rapporteur.

Sur l'article 24 sexies, je suis saisi d'un amendement n° 86 de M. Leonetti. (L'amendement n° 86, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 24 sexies, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 24 portant article additionnel après l'article 24 sexies. La parole est à M. Xavier Breton.

Je suis saisi d'un amendement n° 218, de coordination, de la commission spéciale. (L'amendement n° 218, accepté par le Gouvernement, est adopté.)