Bioéthique

L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 3324, 3403).

Je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Claeys, pour le groupe SRC.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 534 Nombre de suffrages exprimés 497 Majorité absolue 249 Pour l'adoption 280 Contre 217 (Le projet de loi est adopté.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trente-neuf minutes pour le groupe UMP, dont cinquante-huit amendements restent en discussion ; de cinq heures et vingt-cinq minutes pour le groupe SRC, don...

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 15 à l'article 19 A. Mes chers collègues, 180 amendements ont été déposés sur le texte. Après la discussion de quelque 75 amendements, il en reste beaucoup plus que la moitié. Une séance est prévue demain matin. Nous ferons peut-être une pause vers minu...

Sur l'article 19 A, je suis saisi de deux amendements, nos 15 et 164, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour défendre l'amendement n° 15.

Je suis saisi par M. le rapporteur d'un amendement n° 8, de coordination (L'amendement n° 8, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi par M. le rapporteur d'un amendement n° 9, de précision. (L'amendement n° 9, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 19 A, amendé, est adopté.)

Sur l'article 19 B, je suis saisi par M. le rapporteur d'un amendement n° 10, de coordination. (L'amendement n° 10, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 19 B, amendé, est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 215, 57 et 93. La parole est à M. le ministre, pour défendre l'amendement n° 215.

Monsieur le rapporteur, tout ce que vous avez dit est extrêmement clair, mais pourriez-vous préciser à quoi vous donnez un avis défavorable ? (Sourires.)

Je rappelle en effet que nous discutons du texte de la commission. La parole est à M. le président de la commission spéciale.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinquante.)

La séance est reprise. Je mets aux voix les amendements identiques nos 215, 57 et 93. (Les amendements identiques nos 215, 57 et 93 ne sont pas adoptés.) (L'article 20 bis est adopté.)

Si j'ai bien compris, monsieur le rapporteur, vous nous avez présenté un autre amendement que celui que j'ai appelé.

Il s'agit donc de l'amendement n° 220. Je vais suspendre nos travaux quelques minutes pour laisser au service de la séance le temps de le tirer et de le distribuer.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à zéro heure cinq, est reprise après quelques instants.)

En conséquence, les amendements nos 169 et 168 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 58 rectifié. La parole est à M. Xavier Breton.

Je suis saisi d'une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 22. Les amendements nos 16 rectifié et 171 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour présenter l'amendement n° 16 rectifié.