Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des retraites (nos 2760, 2770, 2768, 2767). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures cinquante-cinq minutes pour le groupe UMP, cinq heures onze minutes pour le groupe SRC, dont soi...
Monsieur le président Ayrault, nous en sommes à la séance de cet après-midi, et nous allons faire en sorte qu'elle se déroule de la manière la plus constructive possible. On verra ce soir, suivant ce qu'aura été le débat d'ici là.
Vous le savez bien, car vous n'êtes pas un nouveau député, il y a toujours eu des séances de nuit dans cette assemblée, et bien avant que vous ou moi y siégions. Une séance est prévue ce soir, et je ne suis pas capable de vous dire, en cet instant, combien de temps elle durera. Cela dépend aussi de tous nos débats.
Monsieur le président Ayrault, je vous ai répondu le plus clairement possible. Il est bien entendu que cela va dépendre des débats que nous allons entamer à partir de maintenant. Par conséquent, ne perdons pas de temps, et entrons dans la discussion des amendements. Nous verrons ensuite quel temps restera imparti pour les uns et pour les autres.
Monsieur Vidalies, vous admettrez avec moi que ce n'était pas un rappel au règlement. C'était la troisième intervention pour dire la même chose. Par conséquent, elle sera déduite du temps de parole de votre groupe. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC. Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Je le répète, il y a un temps...
C'est lui qui préside cette assemblée. Néanmoins, puisque vous demandez une suspension de séance de cinq minutes, je vais vous l'accorder. Elle sera bien entendu décomptée du temps de parole du groupe socialiste. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP. Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt-cinq, est reprise à seize heures trente.)
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 213, 367 et 463, tendant à supprimer l'article 25.
Je suis saisi de trois amendements, nos 54, 27 et 631, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 27 et 631 sont identiques. La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 54.
Je suis saisi de deux amendements, nos 217 et 522, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 217 est-il défendu ?
Mes chers collègues, je vais donner successivement la parole à MM. Vidalies, Vercamer, Benoit, Lurel, Ménard et Lefrand. Puis nous passerons au vote sur cet amendement. La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 527, présenté par Mme Marisol Touraine, est défendu. (L'amendement n° 527, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 525, présenté par Mme Marisol Touraine, est défendu. (L'amendement n° 525, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour soutenir les amendements, nos 130 et 133, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 25. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement n° 541.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour défendre les amendements nos 542 et 550, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Il fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir. (Mêmes mouvements.)
Nous procédons comme nous en avons l'habitude. J'ai bien noté que Mme Touraine et M. Muzeau souhaitaient intervenir ; je leur donnerai naturellement la parole.
Monsieur le rapporteur, pouvez-vous nous donner l'avis de la commission après nous avoir présenté votre propre sous-amendement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. (Vives protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
