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Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing


2951 interventions trouvées.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Santé ». (Les crédits de la mission « Santé », ainsi modifiés, sont adoptés.)

J'appelle maintenant l'article 60 du projet de loi de finances, rattaché à cette mission.

La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 336.

Même si, pour la clarté des débats, j'ai laissé s'exprimer M. Door, je vous rappelle que vos interventions ne doivent pas dépasser deux minutes. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 336 ?

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la santé et le système de soins.

L'amendement n° 492, présenté par M. le rapporteur spécial, est rédactionnel. (L'amendement n° 492, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

L'amendement n° 491, présenté par M. le rapporteur spécial, est rédactionnel. (L'amendement n° 491, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

L'amendement n° 490, présenté par M. le rapporteur spécial, est lui aussi rédactionnel. (L'amendement n° 490, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 497.