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Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 57 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Levez-vous le gage, madame la ministre ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 277. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Michel Piron.
Je suis saisi de deux amendements, nos 63 rectifié et 376, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Scellier, pour soutenir l'amendement n° 63 rectifié.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 376.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Je suis saisi de deux amendements, nos 177 et 389 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, pour défendre l'amendement n° 177.
La parole est à M. Henri Emmanuelli, pour défendre l'amendement n° 389 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
