Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Je suis saisi d'un amendement n° 3. La parole est à M. Christian Kert, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 6. La parole est à M. Michel Ménard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Durand.
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet.
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet, premier orateur inscrit à l'article 6.
La parole est à M. Régis Juanico.
Merci. J'ai laissé s'exprimer les deux orateurs au-delà du temps qui leur était accordé. Je vais à présent appeler les amendements à l'article 6. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 5 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous l'amendement, monsieur le rapporteur ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 4 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Avant que le rapporteur ne réponde à cette invitation, la parole est à M. Pierre-Christophe Baguet.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 7, portant article additionnel après l'article 6.
