Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 9.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tardy ?
La parole est à M. François Pupponi.
L'amendement n° 3 de M. Raimbourg a été retiré.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 1.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Le Roux.
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tardy ?
La parole est à M. Jacques Remiller, pour soutenir l'amendement n° 4.
La parole est à M. le ministre.
Nous avons terminé l'examen des articles. Dans les explications de vote, la parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Renaud Muselier, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 10 janvier 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi organique et le projet de loi portant application de l'article 11 de la Constitution ; Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France ; Projet de loi de programmation relatif à l'exé...
