Interventions de Laurence Dumont
2707 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour soutenir l'amendement n° 169 de la commission.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Bur.
Je suis saisie de six amendements identiques, nos 170, 47, 125, 448, 451, 633. L'amendement n° 170 fait l'objet d'un sous-amendement n° 743. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 170.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 47.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour soutenir l'amendement n° 125.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l'amendement n° 448.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 451.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 633.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour présenter le sous-amendement n° 743.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les six amendements et sur le sous-amendement ?
Je rappelle, pour mémoire, que la discussion et le vote des amendements nos 677 rectifié, 594 et 643 ont été réservés. Je suis saisie d'un amendement n° 694. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le Gouvernement a présenté un amendement n° 2, deuxième rectification. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
