Interventions de Laurence Dumont
2707 interventions trouvées.
La parole est à M. Roland Muzeau pour présenter l'amendement n° 354.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 647.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour le secteur médico-social, afin de présenter l'avis de la commission sur les amendements identiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 486. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 196. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisie d'un amendement n° 433. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisie d'un amendement n° 424. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 198. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 199, présenté par la commission. (L'amendement n° 199, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 37, amendé, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 484, tendant à introduire un article additionnel après l'article 37. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour le soutenir.
