Interventions de Laurence Dumont
2707 interventions trouvées.
J'appelle maintenant l'article 49 du projet de loi de finances, rattaché à cette mission. (L'article 49 est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 349 portant article additionnel après l'article 49. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 349 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 275 portant article additionnel après l'article 49. Il a déjà été défendu, et le Gouvernement a déjà dit qu'il y était favorable. Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
Prochaine séance, aujourd'hui, à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Travail et emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 4 novembre 2011, à deux heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865).
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Yves Bur,rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean Mallot.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Conformément à ce qui a été annoncé lors de la dernière séance, nous commencerons par les articles 37 à après 38. Par ailleurs, le Gouvernement m'a fait savoir qu'il demandait la réserve des articles 41 à 56. En conséquence, nous examinerons dans l'ordre les articles 37 à après 38, le...
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 37. La parole est à Mme Martine Pinville,rapporteure de la commission des affaires sociales, pour la famille.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 354 et 647.
