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C'est vraiment poussif !
Je défendrai cet amendement après toutes les horreurs que nous venons d'entendre, énoncées sur le ton de l'évidence. C'est invraisemblable ! Madame la ministre, monsieur le ministre, je vous invite à venir dans ma bonne ville de Montreuil. D'abord, vous pourrez visiter le parc d'attractions dont j'ai parlé cet après-midi. Mais je vous invite su...
Ah, c'est confus, monsieur Bur ? Évidemment, je n'ai pas la rigueur alsacienne.
J'y reviens. Mais je suis interrompu, reconnaissez-le. Cet amendement a pour but d'interdire aux foyers fiscaux et aux personnes physiques dont le revenu net global excède 1,3 million d'euros c'est-à-dire à des gens que vous fréquentez plus que moi, madame la ministre
En effet, monsieur Goasguen, Mme la ministre n'est pas seule à les fréquenter. Vous aussi, c'est vrai.
Cet amendement, disais-je, a pour but d'interdire à ces gens de prétendre au bénéfice des exonérations fiscales ou crédits d'impôt prévus par le code général des impôts. Madame la ministre, en fixant à 1,3 million d'euros le seuil de l'assujettissement à l'ISF, vous avez fait aux nantis un cadeau de 2 milliards d'euros. Aujourd'hui, vous nous ...
Vous voyez, madame la présidente, il y a quand même un problème dans cet hémicycle, c'est la conception que le Gouvernement et sa majorité se font du débat. On nous prend pour des ânes. On ne sait dire qu'un mot : « défavorable ». Madame la ministre, vous avez dit qu'il fallait démontrer par les actes. Nous vous faisons une proposition très con...
Votre règle, c'est celle du Veau d'or !
Pas mal, le coup de pied de l'âne !
Ce n'est pas pour la Grèce, c'est pour les banquiers !
Madame la ministre, vous avez bien fait d'ouvrir le dialogue, parce que je viens de recevoir un message m'informant que, déjà, il y a des réactions sur internet. Ainsi, vous êtes un peu ici comme sur la place Tahrir, vous alimentez le dialogue, et il est dommage que nos collègues de l'UMP n'y participent pas également. Vous avez dit beaucoup d...
Madame la ministre, j'ai écouté avec beaucoup d'attention vos propos. Selon vous, le fait d'être pressé empêche l'adoption d'un tel amendement. C'est un sophisme, comme on dit en philosophie, parce que, évidemment, cet argument ne tient pas debout. En revanche, vous avez indiqué que nous aurons une discussion très importante, qui va permettre ...
Ils n'ont jamais dit cela !
Un peu seulement ? (Sourires.)
Ça s'est vu à Marseille, en effet !
À l'unanimité !
Si, on a Voynet ! (Rires sur de nombreux bancs.)
Ce sont de gros caramels !
C'est mieux que rien.
M. de Courson vient de dire que seuls 10 000 contribuables seraient concernés. Je vous fais remarquer que cela ne vous gêne pas de faire certains textes : le bénéfice mondial consolidé, par exemple ne concerne que quatre grands groupes. Avec 10 000 contribuables, la rentabilité est meilleure et l'assiette est nettement plus large. Or notre coll...