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Attention au sens de l'histoire : parfois il tourne à l'envers ! (Sourires.)
À l'évidence, on met délibérément la charge de la preuve sur le dos du plus désarmé.
Or on le sait bien : lorsque les gens perdent pied, le désordre s'installe, y compris dans la tenue des dossiers personnels. La proposition de M. Jean Dionis du Séjour est sans doute le fruit de l'expérience du maire d'Agen confronté dans sa permanence à ses concitoyens eux-mêmes en butte à de multiples difficultés. Elle est empreinte de sages...
Il faut une composition pluraliste, madame la ministre, et non pas rester dans l'entre-soi !
En réduisant de trente à quinze jours le délai dont disposent les créanciers pour fournir les justifications de leurs créances, non seulement nous les obligerions à les tenir à jour c'est bien le moins et constamment disponibles, mais nous pourrions peut-être les amener à réfléchir sur l'opportunité de multiplier les situations de surendett...
Suite à la discussion qui a eu lieu, je considère qu'il n'a plus d'objet. (L'amendement n° 243 est retiré.)
Ça sent l'élection présidentielle !
Nous le reprenons !
Cet amendement de notre collègue Cécile Gallez est décidément très intéressant : on y sent l'influence du terroir valenciennois où même la droite a parfois des préoccupations sociales. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Malheureusement, sa résolution va jusqu'à l'affichage, mais pas jusqu'au passage à l'acte. Là, elle a un problème. En cela, ma chère collègue, vous êtes parfaitement en harmonie avec Jean-Louis Borloo Évidemment ! Vos intentions sont sympathiques, mais vous vous arrêtez là. Votre amendement mérite pourtant d'être soutenu car tous vos arguments...
Et cela ne lui a guère réussi !
La discussion ne manque pas d'intérêt et les propos de notre collègue du Valenciennois, que ne désavouerait pas Alain Bocquet, éclairent la réalité. Les vôtres aussi sont très clairs, madame la ministre, mais nous ne sommes pas sur la même ligne Si vous nous soumettez un projet de loi, c'est parce que vous voulez réformer un système qui dysfo...
Mais si, madame Lagarde. Je comprends bien que, lorsque je vous tresse des lauriers, cela puisse vous nuire (Sourires), mais il faut être objectif. Pour le coup, nous ne vous demandons pas d'être objective ; nous vous demandons d'être juste. C'est une valeur que nous devrions avoir en partage.
Compte tenu de ce que vient de dire le rapporteur, je crains que le sort de mon amendement ne soit déjà scellé Néanmoins, je ne renonce pas à le défendre. Son but est de faire du dépôt du dossier le point de départ de la suspension et de l'interdiction des procédures d'exécution diligentées à l'encontre des biens du débiteur afin de protéger ...
Voilà une métaphore prolétarienne !
Il ne faudrait pas que la maturation vire au pourrissement !
Mme Rosso-Debord a utilisé une image culinaire, celle du beurre dans les épinards. Je me demande si ce n'est pas plutôt le lait qui tourne qu'il faudrait évoquer ! J'ai consulté le trombinoscope, non pas pour regarder votre photo j'ai tout loisir de vous voir en vrai , mais pour savoir quel est votre terroir d'enracinement.
Mon rappel au règlement a le même objet. Il y a bien longtemps que l'on ne nous avait pas distribué de feuilles roses, lesquelles, si j'ai bien compris, ne sont pas pour le Gouvernement un signe d'allégeance au groupe socialiste. (Sourires.) Certains collègues qui ont un peu d'ancienneté, comme Bernard Debré, se souviennent sans doute que j'a...
Oui, la Meurthe-et-Moselle, avec ses bastions ouvriers et même ses régions rouges !
C'est ainsi que l'on a vu arriver Françoise de Panafieu et Bernard Debré, parce que, même s'ils ont des convictions personnelles, c'est l'esprit de discipline qui l'emporte, en tout cas lorsqu'il s'agit des choix essentiels, lorsqu'il s'agit de se ranger d'un côté ou de l'autre, du côté des banquiers ou du côté des consommateurs, victimes des b...