Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Brard
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Je le reprends !
Faisons encore de la pédagogie ! L'amendement de Michel Bouvard est raisonnable. Prenons le cas d'une vieille dame avec de faibles ressources ; si elle consent à mettre un local à disposition d'une association, elle souhaite en contrepartie ne plus avoir à en assumer les charges, ce qui est bien légitime. L'an dernier, Mme Lagarde nous avait f...
Plutôt un coup de pied dans les fesses !
Mais ce sont ceux qui font des promesses sans lendemain qui discréditent les Gascons ! Le rapporteur général nous dit que la mesure est trop complexe, mais si l'on songe à l'imagination dont vous faites preuve dès lors qu'il s'agit d'arranger les petites affaires de ceux qui en ont des grosses, l'argument ne tient plus ! Nos collègues de l'UMP...
Il y aurait beaucoup à dire. En réalité, monsieur le ministre, vous avez un fil à la patte : le bouclier fiscal. Comme dirait Jean-Pierre Soisson particulièrement bien inspiré cet après-midi , c'est même un boulet que vous traînez. Quel est donc votre état d'esprit, collègues de droite ? Vous vous dites que, parti comme c'est, ça va mal fin...
De ce point de vue, ce n'est pas mal organisé. Qui présente l'amendement ? Michel Piron, un collègue charmant, cultivé, tout à fait urbain. Si cela avait été M. Dassault, M. Fourgous, M. Mallié
Je voudrais simplement illustrer les excellents propos de M. Muet. Imaginez que vous êtes propriétaire d'une petite maison dans une ancienne zone minière en Lorraine
ou M. Lefebvre, on aurait tout de suite vu la ficelle ! Tandis qu'avec Michel Piron, on voit d'abord le volume doré sur tranche sur tranche, mais doré quand même, et avec l'argent du grand capital ! (Sourires.)
ou dans un coron du Nord. Et vous voulez partir passer votre retraite, disons au hasard, à Saint-Tropez, si vous avez fait un héritage. Mais les fins de mois sont difficiles. Il faut revendre la maison.
Mais revenons à l'essentiel, au subterfuge qui consiste à annoncer la suppression du bouclier fiscal tout en bidouillant l'impôt sur la fortune. En effet, l'impôt sur la fortune doit être révisé vous avez raison sur ce point parce qu'il ne rapporte pas assez. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Dans ce cas-là, que faites-vous ? Comme dirait Charles-Amédée de Courson, vous n'allez pas à Saint-Tropez, c'est réservé aux riches. Mais nous, nous voulons que tout le monde puisse en bénéficier sans être pénalisé par une situation antérieure. C'est vrai pour les anciens domaines miniers où il y a des affaissements de sol, comme à Joeuf en Lor...
Il faut en élargir l'assiette
en intégrant les biens professionnels, à un faible taux, et les oeuvres d'art, afin d'empêcher le blanchiment de l'argent sale, par exemple.
En ce qui concerne la résidence principale, il faut que l'abattement ne soit pas fait en pourcentage mais en valeur absolue, afin que le petit propriétaire ne soit pas frappé dans la même proportion que M. Tapie, par exemple.
Son fumet parvient jusqu'à nous en région parisienne ! (Sourires.)
En réalité, il faut une révision fiscale globale. Par touches successives, vous avez vidé notre fiscalité de son contenu. Elle est devenue illisible. En ce qui concerne l'ISF, vous refusez de remonter le plancher, parce que vous avez besoin des cas de l'île de Ré, par exemple, pour discréditer l'impôt. À l'intention des gens qui nous regarden...
de nos concitoyens. C'est toujours la même chose : il vaut mieux plumer les plus pauvres, parce qu'ils sont plus nombreux. Pendant ce temps-là, vous garnissez la gamelle des plus riches, en essayant d'habiller la chose le mieux possible.
Nul besoin d'être spécialiste pour comprendre les grandes fortunes !
Il connaît la musique ! (Sourires.)
Relisez le rapport sur la fraude fiscale que j'ai rédigé il y a dix ans !
