Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Bodin.
La parole est à M. Henri Nayrou.
Mes chers collègues, il vous faudrait tenir vos temps de parole si vous voulez que nous finissions l'examen de ce texte ce matin, comme vous avez été nombreux à le demander.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à M. Gérard Menuel.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
Je suis saisi d'un amendement n° 8 portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir l'amendement n°8.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 14. La parole est à M. Bernard Roman.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
