Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre.
Le débat est clos. L'initiative de la présidence de l'Assemblée et du bureau d'organiser des débats en salle Lamartine me semble intéressante, comme la qualité des questions et des réponses et le caractère direct du dialogue le montrent. Certes, des améliorations sont possibles et c'est bien volontiers que M. le président, qui s'est battu pou...
Bien sûr, nous essaierons d'aller en ce sens mais la qualité des débats tient aussi aux interventions des ministres.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion d'une proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et quartiers en difficulté ; Discussion d'une proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement. La séance est levée. (La séance est levée...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (nos 3235, 3332). La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
La parole est à M. Dominique Perben, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre chargé des collectivités territoriales.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Bernard Roman.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Alain Rousset.
Allons, mes chers collègues !
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Bernard Roman, pour le groupe SRC.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Bernard Roman.
