Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à Mme Frédérique Massat, pour deux minutes.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Sur l'article 3, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Sur l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 2. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Ce n'était pas un rappel au règlement, mais on peut effectivement comprendre votre émotion, monsieur Brard. Ce point aura probablement vocation à être évoqué en commission et pourra faire l'objet d'une question d'actualité.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi auront lieu le mardi 14 juin, après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Marc Ayrault, Pierre-Alain Muet et plusieurs de leurs collègues relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (nos 3439, 3468, 3456). La parole est à M. Pierre-Alain Muet, rapporteur de la commission des finances, de l...
La parole est à M. Pierre Lequiller, président de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Ce n'est pas utile, en effet !
Vous avez seulement cinq minutes de temps de parole, monsieur Brard, et je vois que vous avez encore de nombreuses pages de discours !
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
La parole est à M. Christophe Caresche.
