Rappels au règlement

Il est temps de ramener un peu de sérénité dans notre pays. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Je ne sais pas si M. Jacob nous a parlé calmement, mais pour ma part, je le ferai. Si nous n'assistions pas chaque semaine à des provocations réitérées du ministre de l'intérieur (Protestations sur les bancs du groupe UMP), nous n'aboutirio...

On va souvent loin dans les commentaires, dans les amalgames, dans les mises en cause. M. Jacob a cité un extrait du texte de M. Letchimy, que j'ai sous les yeux. En aucun cas quiconque ici n'a été traité de nazi ou de concentrationnaire. Il faut lire entièrement le texte, et je l'ai, pour ma part, relu.

Nous pouvons être d'accord ou non avec la forme, mais n'oublions pas l'extrême sensibilité de nombre de nos concitoyens. Serge Letchimy,...

..qui est le successeur d'Aimé Césaire à la mairie de Fort-de-France, est aujourd'hui président de la région de Martinique. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)

Il parle de ce qu'il sait et de ce qu'il ressent comme beaucoup de nos compatriotes qui en ont assez des provocations répétées qui opposent les Français. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Personne n'a oublié le discours de Grenoble. Nous appartenons tous à la République Française, celle des valeurs de la Révolution et des Lumières, a...

Monsieur le président, je me suis exprimé et je crois avoir été clair. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Pour avoir entendu à l'instant le ministre chargé des relations avec le Parlement, il semble, lui, avoir du mal à se faire entendre des députés de la majorité ! Je vous invite, mes chers collègues, à lire le texte de la question ...

Il a également écrit une très belle lettre qui est à votre disposition et qui explique exactement ce dont il doit être question concernant la notion de civilisation. Si nous menions des débats à ce niveau, nous éviterions les incompréhensions. Serge Letchimy, je le souligne, est aussi le président d'un parti politique, le parti populaire marti...

Son parti est apparenté au groupe socialiste, c'est un allié. Je le rappelle, parce vous auriez tendance à l'oublier, c'est au nom de la civilisation que la France et plus généralement les nations occidentales ont justifié le commerce triangulaire et l'esclavage. (Vives protestations sur les bancs du groupe UMP. De nombreux députés du groupe...

Monsieur le président, avant que ne reprenne l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité, je souhaiterais porter publiquement à la connaissance de l'Assemblée le conflit qui nous oppose à M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale. La non-application de l'article 49, alinéa 13, du règlemen...

Le président de l'Assemblée, destinataire de ma lettre, s'était engagé à la présenter, voire à la défendre, au cours de la conférence des présidents. Or vous savez fort bien que nous avons décidé de ne pas y siéger, l'institution parlementaire n'en continuant pas moins de fonctionner. Ma demande était parfaitement conforme aux règles. Je const...

ce qui compte, c'est ce que nous venons de dire et de transmettre par courrier au président Accoyer. Il lui appartient d'y donner suite, afin de mettre un terme à une crise préjudiciable au bon fonctionnement de notre démocratie. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Grâce au rappel au règlement de Patrick Bloche et à la suspension de séance qu'il a demandée au nom du groupe socialiste, radical et citoyen, Mme la ministre a enfin pris quelques secondes pour répondre aux orateurs, mais ce qu'elle vient de dire confirme à l'évidence qu'il faut aller encore plus loin dans le débat. La loi sur l'audiovisuel es...

Monsieur le président, je n'accepte pas les gestes d'insulte de certains de nos collègues. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) Respectez les autres, messieurs de la majorité, vous respecterez ainsi l'Assemblée nationale. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Monsieur le président, ou vous faites respecter les députés de l'opposi...

Ce qui s'est passé n'est pas une affaire anodine. J'ai lu le compte rendu de la séance d'hier après-midi. Par un mystère dont nous n'avons pas le secret, l'annonce du remplacement figure bel et bien au compte rendu des débats publié au Journal officiel de la République française, alors qu'elle n'a pas été prononcée. J'invite ceux qui en doutera...

Monsieur le président, je ne vais pas descendre au niveau de M. Copé, qui, depuis hier, fait dans le même registre, celui de l'amertume, de la rancoeur d'avoir été battu dans un vote par l'Assemblée nationale. Grâce à cette défaite politique, et il l'a compris, nous avons chaque jour l'occasion d'argumenter encore davantage pour expliquer que ...

Monsieur le président, vous n'avez pas fait cette déclaration et elle est tout de même inscrite au Journal officiel ! Et vous, monsieur Copé, vous trouvez que cela ne pose pas de problème ! J'attends votre réponse, monsieur le président.

Je n'avais pas connaissance de ce que vous avancez, monsieur Copé. Mais puisque cela vous amuse, je vais vous demander pourquoi des collaborateurs de votre groupe, il y a déjà un certain temps, notamment lorsque nous débattions du projet de loi sur l'audiovisuel public, filmaient, depuis les tribunes, les députés socialistes ?

Ne soyez pas ridicules ! J'en reviens à la question essentielle. (Vives exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Monsieur le président, vous avez donné tout à l'heure les explications qui vous convenaient, mais le sujet que j'ai évoqué n'est pas secondaire. (Mêmes mouvements.)

Ces explications, vous avez eu d'ailleurs du mal à les trouver car, quoique vous ayez oublié de faire cette annonce, elle a bien été retranscrite au Journal officiel. En réalité, la vraie raison est politique : la majorité est gênée d'avoir empêché, à quelques heures près, la démission d'office de M. Bédier, qui aurait donné lieu à une élection...