Interventions de Jean Mallot
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J'en prends bonne note. (L'amendement n° 15 troisième rectification est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 17, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 22. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l'amendement n° 17.
La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 17 et présenter le sous-amendement n° 22.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur les articles 10 et 11, je ne suis saisi d'aucune demande d'intervention ni d'aucun amendement. (Les articles 10 et 11, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Dans les explications de vote, la parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. Daniel Paul.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt-cinq, est reprise à vingt-trois heures trente.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (nos 3858, 4038). La parole est à M. le ministre chargé des transports.
La parole est à M. Daniel Fidelin, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Huguette Bello.
Je vous remercie, ma chère collègue, de nous avoir longuement expliqué votre vote. La parole est à Mme Françoise Branget, pour dix minutes. Je ne doute pas qu'elle aura à coeur de respecter son temps de parole !
Je vous remercie, ma chère collègue, d'avoir très largement respecté votre temps de parole ! La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à M. Alfred Almont.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
À l'article 53, je suis saisi d'un amendement n° 242. La parole est à M. le rapporteur général.
Je vous en prie, mon cher collègue.
