Interventions de Jean Mallot
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 6 et 15. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour défendre l'amendement n° 6.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 15.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 7, portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme Jeanny Marc.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jacques Desallangre.
Pour le groupe SRC, la parole est à Mme Catherine Lemorton.
Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Philippe Vigier.
Pour le groupe UMP, la parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire. (nos 3914, 4188) La parole est à M. Philippe Vigier, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
Nous abordons maintenant la discussion générale. L'ordre des orateurs a été quelque peu modifié, mais cela a été fait dans le respect de notre règlement et avec l'accord des députés concernés. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour dix minutes.
La parole est à M. Jacques Desallangre.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. Claude Leteurtre.
