Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 68. La parole est à M. Bernard Gérard, pour le défendre.
J'ai cru comprendre que, dans la formule de scolarisation des enfants de moins de trois ans, le mot « systématique » avait son importance. Je disais cela pour alimenter le débat. (Sourires.) La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 14.
Je suis saisi d'un amendement n° 69.
Nous nous acheminons vers la conclusion de notre débat. À ce stade, il sied de donner la parole à nos deux rapporteurs. Nous entendrons d'abord M. Michel Heinrich.
Je suis saisi d'un amendement n° 70.
La parole est à M. Régis Juanico.
Je suis saisi d'un amendement n° 81. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
