Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
L'article 8 prévoit de fixer au chef de pôle des objectifs de résultats. Quels sont ces résultats ? Selon vous, de quelle nature doivent-ils être ? Comment les mesure-t-on ? Comment sanctionne-t-on leur réalisation ou leur non-réalisation ? Rien n'est clairement précisé. En revanche, la formule selon laquelle : le chef de pôle peut intéresser ...
Normalisation !
Très juste !
Exactement !
1984, encore une bonne année !
Il y aussi un livre qui porte ce titre !
Merci, monsieur le président, de m'encourager à ne pas laisser M. Debré m'interrompre ; je voulais simplement lui répondre par courtoisie. De temps en temps, un petit échange ne fait pas de mal ! L'alinéa 25 dispose que le directoire prépare le projet d'établissement, notamment sur la base du projet médical, et « conseille » le directeur dans ...
participe à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la gestion et de la conduite de l'établissement. Il me semble essentiel d'insister sur cet amendement très important.
Ce n'est pas le Robert, c'est le Remiller !
Il n'est pas d'accord avec vous !
Une encyclopédie !
Quand on coupe la tête du canard, il marche encore !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Nombre d'amendements notamment les amendements nos 1984 et 1985 ont été déposés après la réouverture du délai de dépôt des amendements, à la suite du dépôt par le Gouvernement, hier, de l'amendement n° 1959, qui a déclenché la procédure prévue à l'article 91, alinéa 7, de notre règlement. Nous ne contestons pas cet état de fait, même s'il ...
Exactement.
Le Gouvernement pourrait le sous-amender !
La mise en place des pôles d'activité a démontré la nécessité d'une collégialité dans la procédure de conclusion des contrats de pôle, qui a contribué à renforcer ces dispositifs et à favoriser une vision transversale des objectifs qu'ils incluent. Aussi proposons-nous de substituer, à l'alinéa 7 de l'article 8, les mots : «, le président de l...
J'espère que c'est momentané !
L'alinéa 35 de l'article 6 dispose que « les délibérations du conseil de surveillance mentionnées aux 2°, 5° et 6° de l'article L. 6143-1 sont exécutoires si le directeur général de l'agence régionale de santé ne fait pas opposition dans les deux mois qui suivent ». Nous pensons que la réduction de ce délai à un mois faciliterait le fonctionne...
Monsieur le président, madame la ministre de la santé, mes chers collègues, l'amendement n° 1145 vise à substituer, dans la première phrase de l'alinéa 2 de l'article 6, au mot : « conduit », les mots : « met en oeuvre ». En commission, nous avons eu sur l'article 6 un long débat, d'où il ressort que nous contestons le rôle
