Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Nous aussi !
Eh oui, Apparu, le voyant a disparu. (Sourires.)
En formation !
Répondez sur le fond, monsieur le secrétaire d'État !
Il réduit les embauches !
Ce n'est pas vrai !
L'article 1er tend en effet à subordonner les exonérations de cotisations patronales de sécurité sociale à la conclusion effective d'accords collectifs sur les salaires. Est-il besoin d'insister sur l'intérêt que présente cette condition imposée par l'article 1er ? Il est normal, en effet, qu'un avantage financier important pour les entreprise...
Madame la présidente, avant que vous nous annonciez que le vote de l'article 1er est réservé, et avant que nous ne passions à l'article 2, je veux signaler qu'il y a quelques heures, M. Apparu a défendu en commission un amendement de suppression de l'article 1er.
Il me semble qu'il aurait été normal pour utiliser un terme diplomatiquement correct que M. Apparu, qui est présent dans l'hémicycle, prenne la peine de défendre son amendement. Il s'agit de simple bon sens parlementaire, je ne parlerai même pas de courtoisie. Nous aurions tout particulièrement aimé pouvoir discuter des arguments qu'il dév...
En effet, il explique notamment que la contrainte pesant sur la conclusion de la négociation salariale est contraire au bon déroulement de celle-ci qui, alors, ne « peut plus se dérouler de manière loyale ». J'aurais aimé que M. Apparu nous éclaire sur cette formule. En poussant à son terme cet étrange raisonnement, on pourrait dire que sans co...
Je rappelle que l'article 2 a pour objet de supprimer la défiscalisation des heures supplémentaires. En effet, ainsi que nous l'avons clairement démontré, le dispositif instauré par l'article 1er de la loi TEPA est inefficace, et même dangereux puisqu'il contribue à l'augmentation du chômage. En outre, il coûte très cher à la puissance publique...
Il y a aussi l'excellent rapport de M. Muet !
C'est vous qui la donnez !
Le ministre fait de l'obstruction, il parle d'autre chose.
Il s'est reconnu !
Et vous n'avez toujours pas compris !
En tout cas, mieux que ce que vous dites !
Ils ont vraiment dû se faire enguirlander ! (« Eh oui, on est là ! » sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
