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Les pauvres : ce sont les plus nombreux !
S'il était parmi nous ce soir, le regretté Patrick Roy, en vous entendant, n'aurait pas manqué de s'exclamer : « Tout cela, ce sont des carabistouilles ! »
C'est une variante mais les deux se disent. La réalité est tout de même très simple, monsieur le ministre : la quasi-abolition de l'impôt de solidarité sur la fortune a une conséquence arithmétique que tout le monde peut comprendre. Sans votre réforme, l'ISF produirait 4,1 milliards d'euros en 2012 ; la réforme appliquée, il en produira 2,3 ; ...
Le bouclier fiscal étant de 720 millions d'euros, le manque à gagner final est de 1,1 milliard d'euros, autant de cadeaux supplémentaires pour les plus riches.
Vous pouvez prendre des notes car votre réforme se résume à ces chiffres. C'est clair et simple. Vous voulez élever le seuil d'entrée dans le barème de l'ISF à 1,3 million d'euros alors qu'il s'établit aujourd'hui à 790 000 euros. Sachant que, comme on dit à l'école primaire, le patrimoine médian des Français est de 110 000 euros, le seuil d'e...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je commencerai par regretter la précipitation avec laquelle nous examinons cette proposition de résolution. Nous avons été convoqués par SMS, hier à onze heures vingt-cinq, pour une réunion de commission à seize heures trente de manière à être en séance publique cet après-midi, é...
Je dis ce que je veux, vous contestez si vous voulez, c'est le principe du débat. Nous réaffirmons notre attachement au dialogue social et au bon fonctionnement de la démocratie sociale. C'est d'ailleurs pourquoi nous nous interrogeons sur les véritables intentions, les motivations, voire les arrière-pensées du groupe NC dans cette affaire.
Eh oui !
Dans son exposé des motifs, le Nouveau Centre qualifie le financement syndical de sujet délicat, « caractérisé par une grande opacité ». Il émet des doutes sur les effectifs réels des organisations et sur le montant des cotisations encaissées. Il souligne que les syndicats et les organisations d'employeurs sont subventionnés par le ministère du...
Sans doute, mais votre groupe a tout de même rédigé le texte initial. Cet amendement a modifié le libellé de la commission d'enquête, qui aura pour objet « d'étudier les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés, afin de présenter des propositions permettant de garantir leur indépendance et leur légitim...
C'est un peu mieux. Pour ce qui nous concerne, nous voulons une démocratie sociale vivante. En 2007, la loi a instauré un processus de concertation préalable des partenaires sociaux sur les projets de loi en matière sociale et de droit du travail. Tous, je crois, nous souhaitons développer la négociation sociale au niveau des branches et des e...
Nous leur laissons la responsabilité politique de cette initiative.
Nous ne nous opposerons pas à cette proposition de résolution, au nom du droit de tirage auquel nous sommes attachés. Nous avons assez souvent demandé que le nôtre soit respecté pour respecter le vôtre. Pour autant, cela ne nous empêche pas de dire ce que nous pensons. Monsieur le président, vous ne comptabiliserez que les voix contre ; nous n...
Ils l'avaient fait rédiger par les « contribuables associés ». Du poujadisme pur !
Défendu.
Alors donnez un avis favorable à nos amendements !
Grande référence !
Elle est de droite !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Pour répondre à M. Chartier, je crois qu'il y a une explication assez simple au malaise de la majorité, qui s'est traduit par son absence de l'hémicycle. Alors qu'elle va voter cette réduction considérable de l'ISF, l'UMP envisage de contraindre les bénéficiaires du RSA socle à travailler pour la collectivité. Les bénéficiaires du RSA dont ...