Les amendements de Jean Mallot pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux voies navigables de France (nos 3871, 3942).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Antoine Herth.
La discussion générale est close. La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
Je suis saisi d'un amendement n° 3 portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à Mme Françoise Branget, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 3.
Sur l'article 1er, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 20 et 4. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 20.
Je suis saisi d'un amendement de Mme Françoise Branget, n° 14, deuxième rectification. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 11 rectifié portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Philippe Duron.
Je suis saisi d'un amendement n° 12 portant article additionnel après l'article 4 bis. La parole est à M. Philippe Duron.
Je suis saisi de deux amendements, nos 18 rectifié et 15, troisième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Gest, pour soutenir l'amendement n° 18 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 17, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 22. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l'amendement n° 17.
La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 17 et présenter le sous-amendement n° 22.
Sur les articles 10 et 11, je ne suis saisi d'aucune demande d'intervention ni d'aucun amendement. (Les articles 10 et 11, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt-cinq, est reprise à vingt-trois heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à Voies navigables de France (nos 3871, 3942). La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
La parole est à Mme Françoise Branget, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Serge Grouard, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
