5179 interventions trouvées.
De nouveau, tout cela n'a rien à voir avec l'amendement !
C'est avec toujours la même tristesse que je vais donner l'avis de la commission sur une succession de vingt-deux amendements identiques qui, du reste, reprennent un amendement que nous avons déjà examiné samedi : défavorable.
Non, il ne lui a pas été soumi, monsieur le président !
Oh !
Oh !
À écouter défendre des dizaines d'amendements identiques !
Pas pour examiner des amendements identiques !
Oh !
Allons, allons !
, rapporteur. Le même que les autres !
Vingt-deux fois le même !
Gare au cumul !
Je le confirme, monsieur le président. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Ce n'est pas notre but !
C'est le même !
L'amendement n° 3354 est distribué depuis le 4 janvier, et chacun de nos collègues a donc eu la possibilité de le sous-amender ou de déposer un nouvel amendement avant les réunions de la commission et l'ouverture du débat.
Monsieur le président, je souhaite donner l'avis de la commission sur cet amendement. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Monsieur Fabius, j'évoquerai, comme vous, la conception de notre travail. Votre groupe a choisi, depuis ce matin, de nous asséner quatorze séries de vingt-deux amendements identiques,
dont nous n'avons fait que commencer à examiner la première. Or, tandis que nous l'examinions et cet examen n'est pas encore achevé , votre groupe a fait déposer, dans l'ordre suivant : un sous-amendement, une série de six sous-amendements, un autre sous-amendement, une autre série de six sous-amendements, puis deux séries soit sept sous...
Il va de soi qu'il s'agit à chaque fois d'amendements ou de sous-amendements identiques ! (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Lorsque le président Fabius s'est exprimé, je l'ai écouté ! Mes chers collègues, la démocratie commence par le respect. Je continue : votre groupe a encore fait déposer une nouvelle série de six amendements id...