Voici un excellent rapport qui décrit tous les mécanismes financiers dont, pour une grande partie, nous avons fait les frais en 2008 pour la crise des subprimes.
Enfin une proposition qui a un vrai sens mais qui par manque de courage de l'ensemble de la classe politique prendra un certain temps à émerger! Bravo Monsieur Mancel
Proposition utile lorsqu'un Président du Conseil Général ne verse des subventions que lorsque le maire prend sa carte au Parti Socialiste, le sectarisme à son paroxysme fait des victimes dans l'Oise
Cette attitude critique et calomnieuse vis à vis de nos dirigeants est une honte pour notre pays et c'est à des personnes comme vous que nous devons un mépris général des français pour la classe politique, faisant ainsi le métier d'élu le plus dénigré de tous.
La hargne, la jalousie, le mépris e...
Le préjudice morale n'a pas été dédommagé par la cour, l'estimant "suffisamment réparé par le constat de violation" du droit à un procès équitable (en cassation, en l'occurence). De plus, je le répète, le jugement de la cour ne portait pas sur les faits: Mr Mancel n'est en rien innocenté des fait...
Proposition utile lorsqu'un Président du Conseil Général ne verse des subventions que lorsque le maire prend sa carte au Parti Socialiste. Le sectarisme à son paroxysme fait des victimes dans l'Oise
Enfin une proposition qui a un vrai sens mais qui par manque de courage de l'ensemble de la classe politique prendra un certain temps à émerger. Bravo Monsieur Mancel
Voici un excellent rapport qui décrit tous les mécanismes financiers dont, pour une grande partie, nous avons fait les frais en 2008 pour la crise des subprimes
Et les 25 ans de préjudice moral dont Monsieur Mancel a du faire face ? Une poursuite entièrement orchestrée par la gauche du début jusqu'à la fin.
Ave Cesar
Sur la forme il a été reconnu par la cour européenne de justice que Jean-françois Mancel n'avait pas eu droit à un procès équitable, sur le fond la prise illégale d'intérêt n'a pas été démentie. Quant aux dédommagements, les 60 000 euros demandés pour préjudices ont été refusés ; les 10 000 euros...
Jean-françois Mancel a été entièrement relaxé et l'Etat a même été condamné a lui verser des dédommagements suite aux préjudices causés, dédommagements qu'il a intégralement reversés à l'association Emmaus
Personne n'a à remettre en cause une décision de justice sinon le condamné lui-même par les voies légales prévues à cet effet. S'il y a eux excès de la part de certains journalistes, alors il y a diffamation, sinon il n'y a pas excès. Soit, non pas M. Mancel mais d'une façon général les condamnés...
Quid du "barème à taux marginaux" ?
Quel sera le taux exact appliqué, par exemple, pour une retraite chapeau de 1.750 euros par mois, taxée à 14 % depuis le 1er janvier 2011, et à compter de quelle date la modification concrète et donc l'application du nouveau barème entrera-t-elle en vigueur ?
Monsieur,Madame
Quand je me suis séparée du père de ma fille aînée, il m'a demandé de rester sur place, car c'était aussi sa fille à lui. J'ai acceptée, même ne supportant pas de vivre là-bas, où seul lui avait des familiers et des amis. Grosse bêtise: je suis devenue de plus en plus dépressi...
Dans son édition du 3 aoùut 2011, le Canard pointe cette proposition de loi du député Mancel, qu'aucun de ses camarades n'a souhaité cosigner : condamné en 2005 à 18 mois de prison et 30 000 euros d'amende pour prise illégale d'intérêt, condamnation alors largement relayée dans la presse, le dépu...
"L’activité d’engagement éducatif, qui repose sur le volontariat"
Mesdames et Messieurs les Députés,
Quel dommage, quel gâchis, quel honte que nos jeunes (au premier contact avec le travail) soient si maltraités par les personnes mêmes qui, au contraire, devraient les protéger par la Loi contre...
M. Chartier fiscalise les indemnités d'accidents du travail, et M. Chartier,aujourd'hui même, trouve "inadmissible" la grève des conducteurs du RER. M. Chartier est un grand humaniste : son rêve serait que les travailleurs retrouvent leur statut d'antan : taillables et corvéables à merci.
Mais quelle idée merveilleuse! Après le "travaillez même quand vous êtes malades grâce au télétravail" de Frédéric Lefebvre, voici le "Rendez avec vos impôts vos indemnités d'accidents du travail"!...
C'est formidable, à quand le "payez des impôts sur le RMI"???
20 commentaires
Rapport N° 3034, alxmcl a dit le 12/01/2012 :
Voici un excellent rapport qui décrit tous les mécanismes financiers dont, pour une grande partie, nous avons fait les frais en 2008 pour la crise des subprimes.
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Proposition de loi N° 3088, alxmcl a dit le 12/01/2012 :
Enfin une proposition qui a un vrai sens mais qui par manque de courage de l'ensemble de la classe politique prendra un certain temps à émerger! Bravo Monsieur Mancel
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Proposition de loi N° 3001, alxmcl a dit le 12/01/2012 :
Proposition utile lorsqu'un Président du Conseil Général ne verse des subventions que lorsque le maire prend sa carte au Parti Socialiste, le sectarisme à son paroxysme fait des victimes dans l'Oise
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Proposition de loi N° 3679, alxmcl a dit le 12/01/2012 :
Cette attitude critique et calomnieuse vis à vis de nos dirigeants est une honte pour notre pays et c'est à des personnes comme vous que nous devons un mépris général des français pour la classe politique, faisant ainsi le métier d'élu le plus dénigré de tous. La hargne, la jalousie, le mépris e...
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Proposition de loi N° 3679, sazanka (citoyen) a dit le 12/01/2012 :
Le préjudice morale n'a pas été dédommagé par la cour, l'estimant "suffisamment réparé par le constat de violation" du droit à un procès équitable (en cassation, en l'occurence). De plus, je le répète, le jugement de la cour ne portait pas sur les faits: Mr Mancel n'est en rien innocenté des fait...
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Proposition de loi N° 3001, alxmcl a dit le 11/01/2012 :
Proposition utile lorsqu'un Président du Conseil Général ne verse des subventions que lorsque le maire prend sa carte au Parti Socialiste. Le sectarisme à son paroxysme fait des victimes dans l'Oise
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Proposition de loi N° 3088, alxmcl a dit le 11/01/2012 :
Enfin une proposition qui a un vrai sens mais qui par manque de courage de l'ensemble de la classe politique prendra un certain temps à émerger. Bravo Monsieur Mancel
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Rapport N° 3034, alxmcl a dit le 11/01/2012 :
Voici un excellent rapport qui décrit tous les mécanismes financiers dont, pour une grande partie, nous avons fait les frais en 2008 pour la crise des subprimes
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Proposition de loi N° 3679, alxmcl a dit le 10/01/2012 :
Et les 25 ans de préjudice moral dont Monsieur Mancel a du faire face ? Une poursuite entièrement orchestrée par la gauche du début jusqu'à la fin. Ave Cesar
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Proposition de loi N° 3679, sazanka (citoyen) a dit le 09/01/2012 :
Sur la forme il a été reconnu par la cour européenne de justice que Jean-françois Mancel n'avait pas eu droit à un procès équitable, sur le fond la prise illégale d'intérêt n'a pas été démentie. Quant aux dédommagements, les 60 000 euros demandés pour préjudices ont été refusés ; les 10 000 euros...
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Proposition de loi N° 3679, alxmcl a dit le 03/01/2012 :
Jean-françois Mancel a été entièrement relaxé et l'Etat a même été condamné a lui verser des dédommagements suite aux préjudices causés, dédommagements qu'il a intégralement reversés à l'association Emmaus
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Proposition de loi N° 3679, Jean-François Quinet a dit le 22/12/2011 :
Personne n'a à remettre en cause une décision de justice sinon le condamné lui-même par les voies légales prévues à cet effet. S'il y a eux excès de la part de certains journalistes, alors il y a diffamation, sinon il n'y a pas excès. Soit, non pas M. Mancel mais d'une façon général les condamnés...
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Projet de loi N° 3952 - À propos de l'amendement n°127, J.M LAPEYRE a dit le 06/12/2011 :
Quid du "barème à taux marginaux" ? Quel sera le taux exact appliqué, par exemple, pour une retraite chapeau de 1.750 euros par mois, taxée à 14 % depuis le 1er janvier 2011, et à compter de quelle date la modification concrète et donc l'application du nouveau barème entrera-t-elle en vigueur ?
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A propos d'une question écrite du 06/04/2010, scampos1967 (professeur d'école) a dit le 29/09/2011 :
Monsieur,Madame Quand je me suis séparée du père de ma fille aînée, il m'a demandé de rester sur place, car c'était aussi sa fille à lui. J'ai acceptée, même ne supportant pas de vivre là-bas, où seul lui avait des familiers et des amis. Grosse bêtise: je suis devenue de plus en plus dépressi...
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Proposition de loi N° 3679, Le Canard Déchaîné (Lecteur averti) a dit le 17/08/2011 :
Dans son édition du 3 aoùut 2011, le Canard pointe cette proposition de loi du député Mancel, qu'aucun de ses camarades n'a souhaité cosigner : condamné en 2005 à 18 mois de prison et 30 000 euros d'amende pour prise illégale d'intérêt, condamnation alors largement relayée dans la presse, le dépu...
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Proposition de loi N° 3685, Pascal C a dit le 16/08/2011 :
"L’activité d’engagement éducatif, qui repose sur le volontariat" Mesdames et Messieurs les Députés, Quel dommage, quel gâchis, quel honte que nos jeunes (au premier contact avec le travail) soient si maltraités par les personnes mêmes qui, au contraire, devraient les protéger par la Loi contre...
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Proposition de loi N° 3088, Robert S. a dit le 20/01/2011 :
Mais oui mais c'est bien sûr! Et ensuite vu que ses salariés ne sont plus fonctionnaires on peut privatiser les écoles aussi?
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Au sujet d'un amendement déposé le 09/11/2009, Berthelemy a dit le 29/12/2009 :
M. Chartier fiscalise les indemnités d'accidents du travail, et M. Chartier,aujourd'hui même, trouve "inadmissible" la grève des conducteurs du RER. M. Chartier est un grand humaniste : son rêve serait que les travailleurs retrouvent leur statut d'antan : taillables et corvéables à merci.
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Au sujet d'un amendement déposé le 09/11/2009, Laclairette (Informaticienne) a dit le 13/11/2009 :
Quel scandale, mais quel scandale !!!!
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Au sujet d'un amendement déposé le 09/11/2009, Robert S. a dit le 13/11/2009 :
Mais quelle idée merveilleuse! Après le "travaillez même quand vous êtes malades grâce au télétravail" de Frédéric Lefebvre, voici le "Rendez avec vos impôts vos indemnités d'accidents du travail"!... C'est formidable, à quand le "payez des impôts sur le RMI"???
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