Les amendements de Jean-Christophe Lagarde pour ce dossier
118 interventions trouvées.
La parole est à Mme Colette Langlade, pour exposer sa question, n° 1743, relative à la mise en oeuvre de la carte scolaire en 2012 en Dordogne.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour exposer sa question, n° 1739, relative à la cession du parc thermal détenu par l'État à Vichy.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Jean-Pierre Dupont, pour exposer sa question, n° 1749, relative au régime fiscal des cotisations d'assurance complémentaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour exposer sa question, n° 1733, relative au financement des établissements d'information, de consultation et de conseil familial.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, n° 1725, relative à la répartition des bénéfices des biens de sections de communes.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
La parole est à M. Paul Jeanneteau, pour exposer sa question, n° 1750, relative au projet de création d'un nouvel hôtel de police à Angers.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures trente, est reprise à onze heures quarante.)
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour, pour exposer sa question, n° 1738, relative au calcul de l'octroi de mer en Martinique.
La parole est à M. Gérard Menuel, pour exposer sa question, n° 1746, relative au soutien de l'État à l'activité de l'entreprise Petitjean à Troyes.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour exposer sa question, n° 1752, relative à l'avenir de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux dans le Loir-et-Cher.
La parole est à Mme Marie-Louise Fort, pour exposer sa question, n° 1755, relative au financement du déploiement du très haut débit dans l'Yonne.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand, pour exposer sa question, n° 1736, relative à l'application d'une journée de carence aux agents des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Martine Faure, pour exposer sa question, n° 1734, relative à la situation des producteurs de vins d'appellation d'origine protégée dits « liquoreux » en Gironde.
Allons ! La Bourgogne aura ainsi répondu, au nom du Gouvernement, au Bordelais, devant la Champagne et bien d'autres personnes attentives à ces sujets. (Sourires.) (Mme Catherine Vautrin remplace M. Jean-Christophe Lagarde au fauteuil de la présidence.)
