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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendements 805 45 722 601

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

En conséquence, le sous-amendement n° 1549 tombe.

(L'amendement n° 45 , sous-amendé, est adopté.)

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