Intervention de Marc Le Fur
Réunion du 9 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendements 805 45 722 601
Marc Le Fur, président :Je suis saisi de quatre amendements, nos 805 , 45 , 722 et 601 , pouvant être soumis à une discussion commune.
Les amendements nos 45 et 722 sont identiques.
L'amendement n° 45 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1633 et 1549 .
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 805 .
Sur le vote de cet amendement, je vous indique que j'ai été saisi par le groupe Nouveau Centre d'une demande de scrutin public.
