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Intervention de Patricia Adam

Réunion du 1er mars 2012 à 15h00
Enfance délaissée et adoption — Article 1er, amendement 8

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatricia Adam :

Je ne répèterai pas les excellents propos des précédents orateurs ; j'y souscris complètement. J'ajouterai simplement quelques éléments.

Nous avons travaillé sur ce sujet pendant trois mois, et nous sommes parvenus à un accord. Cette commission spéciale a été créée pour cela. Je pense qu'il serait raisonnable de respecter le fruit de ses travaux.

En outre, vous avez raison, tous les enfants adoptés, à un moment ou à un autre de leur vie, se posent cette question. Nous avons répondu en créant le CNAOP, et nous disposons des chiffres relatifs à sa fréquentation et à la possibilité offerte à certains, ils sont nombreux, d'aller jusqu'au bout de leur démarche, c'est-à-dire de connaître l'identité de la femme qui les a mis au monde.

D »e toute façon, la solution que vous proposez, madame Barèges, n'est pas appropriée. Que dit aujourd'hui la loi ? Une femme peut accoucher sous X. Il y en a des émissions, sur les accouchements sous X, de belles histoires, qui se terminent toujours très bien. On sait pourtant que, dans la plupart des cas, elles ne se terminent pas bien, et la découverte de l'identité de la mère n'est pas toujours ce que l'on aurait voulu pour l'enfant devenu adulte.

Je connais les chiffres. Les conseils généraux et le CNAOP voient des femmes donner leur identité quinze ans, vingt ans, trente ans après la naissance – peu importe combien de temps. C'est tout à leur honneur. Le CNAOP, offre donc à la fois la possibilité pour les enfants d'accéder aux origines, si on en a connaissance, et la possibilité, pour ces femmes, de révéler leur identité si elles le souhaitent. Elles sont de plus en plus nombreuses à le faire. Laissons donc se faire cette évolution, d'autant que nous savons, comme l'ont dit Mme la ministre, Mme la rapporteure et M. Nicolin, que l'accouchement sous X n'est pas un choix facile et que c'est toujours un moment particulièrement douloureux. En revanche, il faut accompagner les femmes à ce moment et les inciter à laisser leur nom et un certain nombre d'éléments qui pourront, notamment, permettre à l'enfant, même avant 18 ans, de mieux grandir.

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