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Intervention de Serge Blisko

Réunion du 1er mars 2012 à 15h00
Enfance délaissée et adoption — Article 1er, amendement 8

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Blisko :

Je n'ai pas grand-chose à ajouter à l'excellente démonstration de notre collègue Nicolin.

Nous sommes confrontés à un conflit de valeurs, un conflit entre le droit au secret des femmes et le droit de chacun à connaître le plus possible de ses origines, qui est d'ailleurs inscrit dans la loi. Il nous faut un équilibre, et je pensais qu'avec la création du conseil national d'accès aux origines personnelles, le CNAOP, et les éléments identifiants nous y étions parvenus.

Vous avez, madame Barèges, cité le cas d'un jeune homme qui ressent une vraie souffrance et recherche ses origines. Cependant, d'après les statistiques et études du CNAOP que nous avons lues, la plupart des demandes faites par des jeunes à partir de la majorité ne sont jamais suivies d'effet. Il est important que le CNAOP existe et se tienne à la disposition de ces jeunes mais sachez bien que les démarches vont rarement au-delà de cette demande des éléments identifiants et de l'identité de la mère – on parle très rarement du père. Il s'agit donc de quelque chose très complexe, sur le plan psychologique. C'est cela, le sens de la création du CNAOP. Dans un moment marqué par la complexité et les conflits de l'adolescence, puisqu'il s'agit souvent de jeunes de dix-huit, dix-neuf ou vingt ans, ils peuvent être écoutés et accueillis sans que l'on soit pour autant dans la transparence la plus totale.

En outre, il faut préserver, même si, je le sais, c'est difficile, car c'est souvent en opposition avec le droit de l'enfant, le droit des femmes au secret et à l'intime. M. Nicolin nous le rappelait : on ne sait pas non plus quelle est l'hérédité génétique des enfants adoptés et dans quelle mesure ils sont prédisposés à contracter certaines maladies.

Pensez-vous cependant qu'il soit utile de publier les statistiques, que nous avons tous, du moins dans les milieux médicaux et hospitaliers, sur le nombre d'enfants dont, à l'occasion d'une recherche ADN, on découvre, y compris à la maternité, qu'ils ne sont pas les enfants de leurs parents ? Je peux d'ailleurs vous dire que cette proportion croît avec le rang familial : elle est faible pour le premier enfant, plus importante pour le troisième. Si nous nous lançons dans cette entreprise de transparence absolue, les demandes vont fuser dans tous les sens, et nous serons plus qu'embarrassés. Nous aurons fait du mauvais travail.

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