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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 7 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 17, amendements 177 1011

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je mets aux voix par un seul vote les amendements n° 177 rectifié et nos 1011 à 1025 .

(Ces amendements ne sont pas adoptés.)

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