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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 11 mars 2009 à 15h00
Protection de la création sur internet — Explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour le groupe UMP.

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