Intervention de Pierre-Alain Muet

L'arsenic et le sélénium sont des polluants émis par l'industrie chimique automobile, les entreprises de bois et le secteur des alliages. La TGAP qui a été mise sur la plupart des émissions polluantes a permis de réduire très fortement les émissions. Ainsi, de 1990 à 2008, la réduction a été de 43 % pour le mercure, 90 % pour le zinc, 98 % pour le plomb. Sur la même période, l'arsenic et le sélénium n'ont baissé respectivement que de 11 % et de 38 %. Or les émissions de sélénium et d'arsenic sont extrêmement nuisibles pour les organismes marins, les mammifères et les oiseaux. Il est donc parfaitement cohérent de soumettre ces deux produits à la taxe générale sur les activités polluantes, ce que propose l'article introduit par le Sénat.

(L'amendement n° 138 est adopté.)